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SEGUIN JACQUES

Active
Siren328 888 284Entrepreneur individuel03700 SERBANNESCréée le 01 janvier 2002

9001Z · Arts du spectacle vivant

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SEGUIN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 328 888 284. Elle est domiciliée 16 Rte de la Baconnette, 03700 Serbannes. Elle exerce une activité de arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de SEGUIN JACQUES

Dénomination
SEGUIN JACQUES
SIREN
328 888 284
SIRET (siège)
328 888 284 00028
N° TVA intracommunautaire
FR70328888284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 888 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
16 RTE DE LA BACONNETTE, 03700, SERBANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGUIN JACQUES

Arts du spectacle vivant

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Établissements de SEGUIN JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03700 SERBANNESSiègeActif

    328 888 284 00028 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9001Z

Conformité de SEGUIN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUIN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEGUIN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur SEGUIN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SEGUIN JACQUES ?

Le numéro SIREN de SEGUIN JACQUES est 328 888 284. Le SIRET de son siège social est 328 888 284 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70328888284.

Où se situe le siège social de SEGUIN JACQUES ?

Le siège social de SEGUIN JACQUES est situé 16 Rte de la Baconnette, 03700 Serbannes.

SEGUIN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUIN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUIN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIN JACQUES.

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