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SEGUIN PASCAL

Active
Siren519 127 609Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 519 127 609, SEGUIN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2008. Son siège social est situé Les Menuires Appart 322 Preyerand Res Sarvan, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SEGUIN PASCAL

Dénomination
SEGUIN PASCAL
SIREN
519 127 609
SIRET (siège)
519 127 609 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18519127609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 127 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2008
Siège social
LES MENUIRES APPART 322 PREYERAND RES SARVAN, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGUIN PASCAL

Location de logements

Finances de SEGUIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGUIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    519 127 609 00013 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de SEGUIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2008

Questions fréquentes sur SEGUIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEGUIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEGUIN PASCAL est 519 127 609. Le SIRET de son siège social est 519 127 609 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18519127609.

Où se situe le siège social de SEGUIN PASCAL ?

Le siège social de SEGUIN PASCAL est situé Les Menuires Appart 322 Preyerand Res Sarvan, 73440 Les Belleville.

SEGUIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIN PASCAL.

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