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SEGUIN RAPHAEL

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Siren964 712 293Entrepreneur individuel06320 CAP-D'AILCréée le 31 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEGUIN RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 1999 sous le numéro SIREN 964 712 293. Son siège social est situé 15 av du General de Gaulle Costa Plana, 06320 Cap-d'Ail. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de SEGUIN RAPHAEL

Dénomination
SEGUIN RAPHAEL
SIREN
964 712 293
SIRET (siège)
964 712 293 00023
N° TVA intracommunautaire
FR77964712293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 964 712 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 juillet 1999
Siège social
15 AV DU GENERAL DE GAULLE COSTA PLANA, 06320, CAP-D'AIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGUIN RAPHAEL

EBENISTERIE

Finances de SEGUIN RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUIN RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGUIN RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06320 CAP-D'AILSiègeActif

    964 712 293 00023 · ouvert le 02 juillet 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de SEGUIN RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUIN RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUIN RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUIN RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIN RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUIN RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUIN RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 1999

Questions fréquentes sur SEGUIN RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SEGUIN RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SEGUIN RAPHAEL est 964 712 293. Le SIRET de son siège social est 964 712 293 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77964712293.

Où se situe le siège social de SEGUIN RAPHAEL ?

Le siège social de SEGUIN RAPHAEL est situé 15 av du General de Gaulle Costa Plana, 06320 Cap-d'Ail.

SEGUIN RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUIN RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUIN RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIN RAPHAEL.

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