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SEGUIN STEPHANE

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Siren404 070 583Entrepreneur individuel74000 AnnecyCréée le 06 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEGUIN STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 070 583. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 AV du Parc des Sports, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de SEGUIN STEPHANE

Dénomination
SEGUIN STEPHANE
SIREN
404 070 583
SIRET (siège)
404 070 583 00020
N° TVA intracommunautaire
FR45404070583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 070 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
06 mars 1996
Siège social
26 AV du Parc des Sports, 74000, Annecy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEGUIN STEPHANE

Location meublée non professionnelle

Finances de SEGUIN STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUIN STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGUIN STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 AnnecySiègeActif

    404 070 583 00020 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820A

  • 74000 ANNECYFermé

    404 070 583 00012 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 1071C

Documents juridiques de SEGUIN STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUIN STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUIN STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUIN STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUIN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUIN STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1996

Marques déposées par SEGUIN STEPHANE

SEGUIN STEPHANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Les P'tits Tavaillons

    N° 3293004 · Déposée le 11 mai 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 30, 38 · expirée le 11 mai 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SEGUIN STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de SEGUIN STEPHANE ?

Le numéro SIREN de SEGUIN STEPHANE est 404 070 583. Le SIRET de son siège social est 404 070 583 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45404070583.

Où se situe le siège social de SEGUIN STEPHANE ?

Le siège social de SEGUIN STEPHANE est situé 26 AV du Parc des Sports, 74000 Annecy.

SEGUIN STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUIN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUIN STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIN STEPHANE.

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