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SEGUIN SYLVAIN

Active
Siren828 107 409Entrepreneur individuel50140 MORTAIN-BOCAGECréée le 01 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEGUIN SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2017 sous le numéro SIREN 828 107 409. Son siège social est situé Le Bis, 50140 Mortain-Bocage. Son activité principale relève du code NAF 0147Z.

Fiche d'identité de SEGUIN SYLVAIN

Dénomination
SEGUIN SYLVAIN
SIREN
828 107 409
SIRET (siège)
828 107 409 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46828107409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 107 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 mars 2017
Siège social
LE BIS, 50140, MORTAIN-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGUIN SYLVAIN

Elevage de volailles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SEGUIN SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUIN SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEGUIN SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeActif

    828 107 409 00017 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SEGUIN SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUIN SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUIN SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUIN SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIN SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUIN SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUIN SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2017

Questions fréquentes sur SEGUIN SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de SEGUIN SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de SEGUIN SYLVAIN est 828 107 409. Le SIRET de son siège social est 828 107 409 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46828107409.

Où se situe le siège social de SEGUIN SYLVAIN ?

Le siège social de SEGUIN SYLVAIN est situé Le Bis, 50140 Mortain-Bocage.

SEGUIN SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUIN SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUIN SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIN SYLVAIN.

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