SEGUINEAU PASCAL

Active

Siren442 407 227Entrepreneur individuel49230 SEVREMOINECréée le 18 juin 20021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

SEGUINEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2002, identifié par le SIREN 442 407 227. Elle est domiciliée 7 All du Dominier Saint Macaire en Mauges, 49230 Sevremoine. L'entreprise déclare le code NAF 3320C comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de SEGUINEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: SEGUINEAU PASCAL
SIREN: 442 407 227
SIRET (siège): 442 407 227 00010
N° TVA intracommunautaire: FR84442407227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 407 227
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3320C
Date de création: 18 juin 2002
Effectif: 1
Siège social: 7 ALL DU DOMINIER SAINT MACAIRE EN MAUGES, 49230, SEVREMOINE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SEGUINEAU PASCAL

MAINTENANCE INDUSTRIELLE

Finances de SEGUINEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUINEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGUINEAU PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

49230 SEVREMOINESiègeActif
442 407 227 00010 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 3320C
49230 SEVREMOINEActif
442 407 227 00028 · ouvert le 27 mars 2013 · NAF 3312Z

Documents juridiques de SEGUINEAU PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2026

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de SEGUINEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUINEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUINEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUINEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEGUINEAU PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEGUINEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUINEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 juin 2002

Questions fréquentes sur SEGUINEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEGUINEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEGUINEAU PASCAL est 442 407 227. Le SIRET de son siège social est 442 407 227 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84442407227.

Où se situe le siège social de SEGUINEAU PASCAL ?

Le siège social de SEGUINEAU PASCAL est situé 7 All du Dominier Saint Macaire en Mauges, 49230 Sevremoine.