Checkers

SEGULA PROCESS INDUSTRIELS

Active
Siren444 626 527SAS92500 RUEIL-MALMAISONCréée le 30 novembre 2002

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 626 527, SEGULA PROCESS INDUSTRIELS est une SAS créée le 30 novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 av Victor Hugo, 92500 Rueil-Malmaison. Son activité principale relève du code NAF 285D.

Fiche d'identité de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS

Dénomination
SEGULA PROCESS INDUSTRIELS
SIREN
444 626 527
SIRET (siège)
444 626 527 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01444626527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 626 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
285D
Date de création
30 novembre 2002
Siège social
75 AV VICTOR HUGO, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
3
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeFermé

    444 626 527 00014 · ouvert le 30 novembre 2002 · NAF 741J

  • 08000 PRIX-LES-MEZIERESFermé

    444 626 527 00022 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 285D

  • 93380 PIERREFITTE-SUR-SEINEFermé

    444 626 527 00030 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 285D

Documents juridiques de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2002

  • Acte

Conformité de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGULA PROCESS INDUSTRIELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEGULA PROCESS INDUSTRIELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2002

Questions fréquentes sur SEGULA PROCESS INDUSTRIELS

Quel est le numéro SIREN de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS ?

Le numéro SIREN de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS est 444 626 527. Le SIRET de son siège social est 444 626 527 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01444626527.

Où se situe le siège social de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS ?

Le siège social de SEGULA PROCESS INDUSTRIELS est situé 75 av Victor Hugo, 92500 Rueil-Malmaison.

SEGULA PROCESS INDUSTRIELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGULA PROCESS INDUSTRIELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGULA PROCESS INDUSTRIELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGULA PROCESS INDUSTRIELS.