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SEGUY JEAN

Active
Siren404 869 364Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 20 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 869 364, SEGUY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 20 mai 1996. Son siège social est situé 2 Pl Jules Massenet, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SEGUY JEAN

Dénomination
SEGUY JEAN
SIREN
404 869 364
SIRET (siège)
404 869 364 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03404869364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 869 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mai 1996
Siège social
2 PL JULES MASSENET, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEGUY JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SEGUY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGUY JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    404 869 364 00012 · ouvert le 20 mai 1996 · NAF 6820B

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    404 869 364 00020 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 741J

  • 69006 LYONFermé

    404 869 364 00038 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 5610C

Documents juridiques de SEGUY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUY JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1996

Questions fréquentes sur SEGUY JEAN

Quel est le numéro SIREN de SEGUY JEAN ?

Le numéro SIREN de SEGUY JEAN est 404 869 364. Le SIRET de son siège social est 404 869 364 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03404869364.

Où se situe le siège social de SEGUY JEAN ?

Le siège social de SEGUY JEAN est situé 2 Pl Jules Massenet, 69140 Rillieux-la-Pape.

SEGUY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUY JEAN.

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