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SEIGLER JEAN STEPHANE

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Siren805 078 466Entrepreneur individuel71500 BANTANGESCréée le 05 octobre 2014

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 805 078 466, SEIGLER JEAN STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 2014. Son siège social est situé 950 rue des Petits Bois, 71500 Bantanges. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de SEIGLER JEAN STEPHANE

Dénomination
SEIGLER JEAN STEPHANE
SIREN
805 078 466
SIRET (siège)
805 078 466 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12805078466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 805 078 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
05 octobre 2014
Siège social
950 RUE DES PETITS BOIS, 71500, BANTANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEIGLER JEAN STEPHANE

achat revente de ferraille, métaux, batteries.

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Établissements de SEIGLER JEAN STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 BANTANGESSiègeActif

    805 078 466 00010 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 4789Z

Documents juridiques de SEIGLER JEAN STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2021

  • Acte

Conformité de SEIGLER JEAN STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGLER JEAN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGLER JEAN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEIGLER JEAN STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-30 · Début d'activité : 2021-04-01

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2014

Questions fréquentes sur SEIGLER JEAN STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de SEIGLER JEAN STEPHANE ?

Le numéro SIREN de SEIGLER JEAN STEPHANE est 805 078 466. Le SIRET de son siège social est 805 078 466 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12805078466.

Où se situe le siège social de SEIGLER JEAN STEPHANE ?

Le siège social de SEIGLER JEAN STEPHANE est situé 950 rue des Petits Bois, 71500 Bantanges.

SEIGLER JEAN STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGLER JEAN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGLER JEAN STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGLER JEAN STEPHANE.