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SEIGNARD MARC

Active
Siren411 952 773Entrepreneur individuel95510 AMENUCOURTCréée le 01 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEIGNARD MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1997 sous le numéro SIREN 411 952 773. Elle est domiciliée 10 Rte du Mauverand, 95510 Amenucourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de SEIGNARD MARC

Dénomination
SEIGNARD MARC
SIREN
411 952 773
SIRET (siège)
411 952 773 00025
N° TVA intracommunautaire
FR52411952773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 952 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
01 avril 1997
Siège social
10 RTE DU MAUVERAND, 95510, AMENUCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEIGNARD MARC

Traiteur a domicile incluant l'achat des denrées alimentaires et achat revente de boissons alcoolisées et non alcoolisées

Finances de SEIGNARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEIGNARD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEIGNARD MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95510 AMENUCOURTSiègeActif

    411 952 773 00025 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 5621Z

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé

    411 952 773 00017 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 553A

Documents juridiques de SEIGNARD MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2019

  • Acte

Comptes annuels de SEIGNARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIGNARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEIGNARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEIGNARD MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur SEIGNARD MARC

Quel est le numéro SIREN de SEIGNARD MARC ?

Le numéro SIREN de SEIGNARD MARC est 411 952 773. Le SIRET de son siège social est 411 952 773 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52411952773.

Où se situe le siège social de SEIGNARD MARC ?

Le siège social de SEIGNARD MARC est situé 10 Rte du Mauverand, 95510 Amenucourt.

SEIGNARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGNARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGNARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNARD MARC.

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