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SEIGNARD PASCALE

Active
Siren430 420 372Entrepreneur individuel05190 ROCHEBRUNECréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SEIGNARD PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 430 420 372. Le siège social de l'entreprise se trouve à Rochebrune (05190). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de SEIGNARD PASCALE

Dénomination
SEIGNARD PASCALE
SIREN
430 420 372
SIRET (siège)
430 420 372 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38430420372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 420 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
05190, ROCHEBRUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEIGNARD PASCALE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de SEIGNARD PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05190 ROCHEBRUNESiègeActif

    430 420 372 00012 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0111Z

Conformité de SEIGNARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEIGNARD PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur SEIGNARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de SEIGNARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de SEIGNARD PASCALE est 430 420 372. Le SIRET de son siège social est 430 420 372 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38430420372.

Où se situe le siège social de SEIGNARD PASCALE ?

Le siège social de SEIGNARD PASCALE est situé à Rochebrune (05190).

SEIGNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNARD PASCALE.

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