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SEIGNER DAMIEN

Active
Siren840 116 776Entrepreneur individuel38920 CROLLESCréée le 30 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEIGNER DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2017, identifié par le SIREN 840 116 776. Son siège social est situé 223 rue des Becasses, 38920 Crolles. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEIGNER DAMIEN

Dénomination
SEIGNER DAMIEN
SIREN
840 116 776
SIRET (siège)
840 116 776 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19840116776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 116 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
30 juin 2017
Siège social
223 RUE DES BECASSES, 38920, CROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEIGNER DAMIEN

Activités d'architecture

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Finances de SEIGNER DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEIGNER DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEIGNER DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38920 CROLLESSiègeActif

    840 116 776 00013 · ouvert le 30 juin 2017 · NAF 7111Z

Documents juridiques de SEIGNER DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEIGNER DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIGNER DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEIGNER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEIGNER DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2017

Questions fréquentes sur SEIGNER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de SEIGNER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de SEIGNER DAMIEN est 840 116 776. Le SIRET de son siège social est 840 116 776 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19840116776.

Où se situe le siège social de SEIGNER DAMIEN ?

Le siège social de SEIGNER DAMIEN est situé 223 rue des Becasses, 38920 Crolles.

SEIGNER DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGNER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGNER DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNER DAMIEN.

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