SEIGNERET JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SEIGNERET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1987, identifié par le SIREN 478 489 776. Son siège social est situé Le Bourg, 69220 Drace. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de SEIGNERET JEAN
INSEE- Dénomination
- SEIGNERET JEAN
- SIREN
- 478 489 776
- SIRET (siège)
- 478 489 776 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96478489776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 489 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 novembre 1987
- Siège social
- LE BOURG, 69220, DRACE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEIGNERET JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de SEIGNERET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69220 DRACESiègeActif
478 489 776 00011 · ouvert le 01 novembre 1987 · NAF 0111Z
Conformité de SEIGNERET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNERET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEIGNERET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEIGNERET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1987
Questions fréquentes sur SEIGNERET JEAN
Quel est le numéro SIREN de SEIGNERET JEAN ?
Le numéro SIREN de SEIGNERET JEAN est 478 489 776. Le SIRET de son siège social est 478 489 776 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96478489776.
Où se situe le siège social de SEIGNERET JEAN ?
Le siège social de SEIGNERET JEAN est situé Le Bourg, 69220 Drace.
SEIGNERET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEIGNERET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEIGNERET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNERET JEAN.
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