SEIGNEUR ALAIN
Active3511Z · Production d'électricité
SEIGNEUR ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 2022 sous le numéro SIREN 920 693 215. Son siège social est situé 12 rue de Ronte Essert, 25420 Dampierre-sur-le-Doubs. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de SEIGNEUR ALAIN
INSEE- Dénomination
- SEIGNEUR ALAIN
- SIREN
- 920 693 215
- SIRET (siège)
- 920 693 215 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01920693215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 693 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 05 juillet 2022
- Siège social
- 12 RUE DE RONTE ESSERT, 25420, DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEIGNEUR ALAIN
Production d'électricité
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Établissements de SEIGNEUR ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25420 DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBSSiègeActif
920 693 215 00013 · ouvert le 05 juillet 2022 · NAF 3511Z
Conformité de SEIGNEUR ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNEUR ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEIGNEUR ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEIGNEUR ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2022
Questions fréquentes sur SEIGNEUR ALAIN
Quel est le numéro SIREN de SEIGNEUR ALAIN ?
Le numéro SIREN de SEIGNEUR ALAIN est 920 693 215. Le SIRET de son siège social est 920 693 215 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01920693215.
Où se situe le siège social de SEIGNEUR ALAIN ?
Le siège social de SEIGNEUR ALAIN est situé 12 rue de Ronte Essert, 25420 Dampierre-sur-le-Doubs.
SEIGNEUR ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEIGNEUR ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEIGNEUR ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNEUR ALAIN.
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