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SEIGNEUR MARCEL

Active
Siren510 266 398Entrepreneur individuel53120 GORRONCréée le 01 janvier 2008

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SEIGNEUR MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 510 266 398. Son siège social est situé 5 Imp la Fontaine Saint Martin, 53120 Gorron. SEIGNEUR MARCEL relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de SEIGNEUR MARCEL

Dénomination
SEIGNEUR MARCEL
SIREN
510 266 398
SIRET (siège)
510 266 398 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11510266398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 266 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
5 IMP LA FONTAINE SAINT MARTIN, 53120, GORRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEIGNEUR MARCEL

Autres cultures non permanentes

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Établissements de SEIGNEUR MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53120 GORRONSiègeActif

    510 266 398 00013 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0119Z

Conformité de SEIGNEUR MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNEUR MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNEUR MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEIGNEUR MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur SEIGNEUR MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SEIGNEUR MARCEL ?

Le numéro SIREN de SEIGNEUR MARCEL est 510 266 398. Le SIRET de son siège social est 510 266 398 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11510266398.

Où se situe le siège social de SEIGNEUR MARCEL ?

Le siège social de SEIGNEUR MARCEL est situé 5 Imp la Fontaine Saint Martin, 53120 Gorron.

SEIGNEUR MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGNEUR MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGNEUR MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNEUR MARCEL.

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