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SEIGNEUR PASCAL

Active
Siren480 665 934Entrepreneur individuel27250 LES BOTTEREAUXCréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 665 934, SEIGNEUR PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Son siège social est situé Hamela Bucherie la Bucherie, 27250 Les Bottereaux. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEIGNEUR PASCAL

Dénomination
SEIGNEUR PASCAL
SIREN
480 665 934
SIRET (siège)
480 665 934 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82480665934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 665 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
HAMELA BUCHERIE LA BUCHERIE, 27250, LES BOTTEREAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEIGNEUR PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SEIGNEUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEIGNEUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEIGNEUR PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27250 LES BOTTEREAUXSiègeActif

    480 665 934 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SEIGNEUR PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEIGNEUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIGNEUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEIGNEUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNEUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNEUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEIGNEUR PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur SEIGNEUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEIGNEUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEIGNEUR PASCAL est 480 665 934. Le SIRET de son siège social est 480 665 934 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82480665934.

Où se situe le siège social de SEIGNEUR PASCAL ?

Le siège social de SEIGNEUR PASCAL est situé Hamela Bucherie la Bucherie, 27250 Les Bottereaux.

SEIGNEUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGNEUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGNEUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNEUR PASCAL.

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