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SEIGNEZ GERARD

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Siren382 131 522Entrepreneur individuel77280 OTHISCréée le 16 avril 1991

SEIGNEZ GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 1991 sous le numéro SIREN 382 131 522. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Poire, 77280 Othis. Son activité principale relève du code NAF 722Z.

Fiche d'identité de SEIGNEZ GERARD

Dénomination
SEIGNEZ GERARD
SIREN
382 131 522
SIRET (siège)
382 131 522 00015
N° TVA intracommunautaire
FR78382131522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 131 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
722Z
Date de création
16 avril 1991
Siège social
2 RUE DE LA POIRE, 77280, OTHIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEIGNEZ GERARD

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Établissements de SEIGNEZ GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77280 OTHISSiègeFermé

    382 131 522 00015 · ouvert le 16 avril 1991 · NAF 722Z

Conformité de SEIGNEZ GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNEZ GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNEZ GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEIGNEZ GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1991

Questions fréquentes sur SEIGNEZ GERARD

Quel est le numéro SIREN de SEIGNEZ GERARD ?

Le numéro SIREN de SEIGNEZ GERARD est 382 131 522. Le SIRET de son siège social est 382 131 522 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78382131522.

Où se situe le siège social de SEIGNEZ GERARD ?

Le siège social de SEIGNEZ GERARD est situé 2 rue de la Poire, 77280 Othis.

SEIGNEZ GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGNEZ GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGNEZ GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNEZ GERARD.