CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Seignol Pascal est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 947 977 013. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 RUE Sainte-barbe, 78520 Guernes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de Seignol Pascal

Dénomination
Seignol Pascal
SIREN
947 977 013
SIRET (siège)
947 977 013 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79947977013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 977 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
23 RUE Sainte-barbe, 78520, Guernes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Seignol Pascal

Location d'un appartement situé au 57-59 avenue du Maine à Paris (75014).

Finances de Seignol Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Seignol Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Seignol Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78520 GuernesSiègeActif

    947 977 013 00012 · ouvert le 15 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de Seignol Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Seignol Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Seignol Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Seignol Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Seignol Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Seignol Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Seignol Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Seignol Pascal

Quel est le numéro SIREN de Seignol Pascal ?

Le numéro SIREN de Seignol Pascal est 947 977 013. Le SIRET de son siège social est 947 977 013 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79947977013.

Où se situe le siège social de Seignol Pascal ?

Le siège social de Seignol Pascal est situé 23 RUE Sainte-barbe, 78520 Guernes.

Seignol Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Seignol Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Seignol Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Seignol Pascal.