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SEIGNORET SYLVIE

Active
Siren524 268 893Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 21 juillet 2010

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 524 268 893, SEIGNORET SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 21 juillet 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Saint Honest, 31000 Toulouse. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de SEIGNORET SYLVIE

Dénomination
SEIGNORET SYLVIE
SIREN
524 268 893
SIRET (siège)
524 268 893 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94524268893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 268 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
21 juillet 2010
Siège social
11 RUE SAINT HONEST, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEIGNORET SYLVIE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de SEIGNORET SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    524 268 893 00012 · ouvert le 21 juillet 2010 · NAF 9003A

Conformité de SEIGNORET SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNORET SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNORET SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEIGNORET SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2010

Questions fréquentes sur SEIGNORET SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de SEIGNORET SYLVIE ?

Le numéro SIREN de SEIGNORET SYLVIE est 524 268 893. Le SIRET de son siège social est 524 268 893 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94524268893.

Où se situe le siège social de SEIGNORET SYLVIE ?

Le siège social de SEIGNORET SYLVIE est situé 11 rue Saint Honest, 31000 Toulouse.

SEIGNORET SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGNORET SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGNORET SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNORET SYLVIE.

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