SEIGNORET YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SEIGNORET YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 1997, identifié par le SIREN 338 355 266. Son siège social est situé 30 rue de la Maladiere, 38300 Domarin. Son activité principale relève du code NAF 4520A.
Fiche d'identité de SEIGNORET YVES
INSEE- Dénomination
- SEIGNORET YVES
- SIREN
- 338 355 266
- SIRET (siège)
- 338 355 266 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR95338355266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 355 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 14 janvier 1997
- Siège social
- 30 RUE DE LA MALADIERE, 38300, DOMARIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SEIGNORET YVES
Mécanique auto et moto. Vente auto et moto (neuf et occasion), construction de prototypes, pose de réseaux haute pression.
Finances de SEIGNORET YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEIGNORET YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEIGNORET YVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38300 DOMARINSiègeActif
338 355 266 00036 · ouvert le 11 avril 2002 · NAF 4520A
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé
338 355 266 00028 · ouvert le 06 janvier 1997 · NAF 343Z
Documents juridiques de SEIGNORET YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEIGNORET YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIGNORET YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEIGNORET YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNORET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEIGNORET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEIGNORET YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 janvier 1997
Questions fréquentes sur SEIGNORET YVES
Quel est le numéro SIREN de SEIGNORET YVES ?
Le numéro SIREN de SEIGNORET YVES est 338 355 266. Le SIRET de son siège social est 338 355 266 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95338355266.
Où se situe le siège social de SEIGNORET YVES ?
Le siège social de SEIGNORET YVES est situé 30 rue de la Maladiere, 38300 Domarin.
SEIGNORET YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SEIGNORET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEIGNORET YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNORET YVES.
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