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SEIGNOT JEAN

Active
Siren337 498 109Entrepreneur individuel21540 CHEVANNAYCréée le 11 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEIGNOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2001 sous le numéro SIREN 337 498 109. Elle est domiciliée à Chevannay (21540). L'entreprise déclare le code NAF 4312B comme activité principale.

Fiche d'identité de SEIGNOT JEAN

Dénomination
SEIGNOT JEAN
SIREN
337 498 109
SIRET (siège)
337 498 109 00020
N° TVA intracommunautaire
FR94337498109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 498 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312B
Date de création
11 décembre 2001
Siège social
21540, CHEVANNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEIGNOT JEAN

TRAVAUX PUBLICS

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Finances de SEIGNOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEIGNOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEIGNOT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21540 CHEVANNAYSiègeActif

    337 498 109 00020 · ouvert le 02 novembre 2001 · NAF 4312B

  • 21390 CLAMEREYFermé

    337 498 109 00012 · ouvert le 08 avril 1986 · NAF 453A

Documents juridiques de SEIGNOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEIGNOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIGNOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEIGNOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEIGNOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2001

Questions fréquentes sur SEIGNOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de SEIGNOT JEAN ?

Le numéro SIREN de SEIGNOT JEAN est 337 498 109. Le SIRET de son siège social est 337 498 109 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94337498109.

Où se situe le siège social de SEIGNOT JEAN ?

Le siège social de SEIGNOT JEAN est situé à Chevannay (21540).

SEIGNOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIGNOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIGNOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNOT JEAN.

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