SEIGNOVERT DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SEIGNOVERT DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2020 sous le numéro SIREN 884 090 689. Elle est domiciliée 350 Che de Chaveroche, 07300 Etables. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SEIGNOVERT DAVID
INSEE- Dénomination
- SEIGNOVERT DAVID
- SIREN
- 884 090 689
- SIRET (siège)
- 884 090 689 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12884090689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 090 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 juillet 2020
- Siège social
- 350 CHE DE CHAVEROCHE, 07300, ETABLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEIGNOVERT DAVID
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Finances de SEIGNOVERT DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEIGNOVERT DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEIGNOVERT DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07300 ETABLESSiègeActif
884 090 689 00016 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 0113Z
Documents juridiques de SEIGNOVERT DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEIGNOVERT DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIGNOVERT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEIGNOVERT DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNOVERT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEIGNOVERT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEIGNOVERT DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2020
Questions fréquentes sur SEIGNOVERT DAVID
Quel est le numéro SIREN de SEIGNOVERT DAVID ?
Le numéro SIREN de SEIGNOVERT DAVID est 884 090 689. Le SIRET de son siège social est 884 090 689 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12884090689.
Où se situe le siège social de SEIGNOVERT DAVID ?
Le siège social de SEIGNOVERT DAVID est situé 350 Che de Chaveroche, 07300 Etables.
SEIGNOVERT DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, SEIGNOVERT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEIGNOVERT DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNOVERT DAVID.
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