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SEILLER JOSEPH

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Siren409 232 840Entrepreneur individuel70000 NOROY-LE-BOURGCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 232 840, SEILLER JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Elle est domiciliée Ferme des Henrys, 70000 Noroy-le-Bourg. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEILLER JOSEPH

Dénomination
SEILLER JOSEPH
SIREN
409 232 840
SIRET (siège)
409 232 840 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87409232840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 232 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
FERME DES HENRYS, 70000, NOROY-LE-BOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEILLER JOSEPH

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Finances de SEILLER JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEILLER JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEILLER JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70000 NOROY-LE-BOURGSiègeFermé

    409 232 840 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 013Z

Documents juridiques de SEILLER JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEILLER JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEILLER JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEILLER JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEILLER JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEILLER JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEILLER JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur SEILLER JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de SEILLER JOSEPH ?

Le numéro SIREN de SEILLER JOSEPH est 409 232 840. Le SIRET de son siège social est 409 232 840 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87409232840.

Où se situe le siège social de SEILLER JOSEPH ?

Le siège social de SEILLER JOSEPH est situé Ferme des Henrys, 70000 Noroy-le-Bourg.

SEILLER JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, SEILLER JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEILLER JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEILLER JOSEPH.

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