SEIVE NOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SEIVE NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1971, identifié par le SIREN 971 408 935. Elle est domiciliée à Bessenay (69690). Son activité principale relève du code NAF 5530Z.
Fiche d'identité de SEIVE NOEL
INSEE- Dénomination
- SEIVE NOEL
- SIREN
- 971 408 935
- SIRET (siège)
- 971 408 935 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR42971408935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 971 408 935
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5530Z
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- 69690, BESSENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEIVE NOEL
Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Finances de SEIVE NOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEIVE NOEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEIVE NOEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69690 BESSENAYSiègeFermé
971 408 935 00015 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 5530Z
Documents juridiques de SEIVE NOEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEIVE NOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIVE NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEIVE NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIVE NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEIVE NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEIVE NOEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur SEIVE NOEL
Quel est le numéro SIREN de SEIVE NOEL ?
Le numéro SIREN de SEIVE NOEL est 971 408 935. Le SIRET de son siège social est 971 408 935 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42971408935.
Où se situe le siège social de SEIVE NOEL ?
Le siège social de SEIVE NOEL est situé 69690 Bessenay.
SEIVE NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SEIVE NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEIVE NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIVE NOEL.
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