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SEIZE ARTS

Active
Siren928 013 952SAS24290 Coly-Saint-AmandCréée le 23 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEIZE ARTS est une SAS immatriculée le 23 avril 2024 sous le numéro SIREN 928 013 952. Son siège social est situé Les Malénies Saint Amand de Coly, 24290 Coly-Saint-Amand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. César MOINET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEIZE ARTS

Dénomination
SEIZE ARTS
SIREN
928 013 952
SIRET (siège)
928 013 952 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54928013952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 013 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
5610A
Date de création
23 avril 2024
Siège social
Les Malénies Saint Amand de Coly, 24290, Coly-Saint-Amand
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEIZE ARTS

Restaurant, snack, bar, épicerie, plats à emporter

Finances de SEIZE ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEIZE ARTS

CM

César MOINET

Président de SAS

Depuis la création (23 avril 2024) · 2 ans

Établissements de SEIZE ARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24290 Coly-Saint-AmandSiègeActif

    928 013 952 00017 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SEIZE ARTS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 19 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 19 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SEIZE ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIZE ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEIZE ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIZE ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEIZE ARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEIZE ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEIZE ARTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2024

Questions fréquentes sur SEIZE ARTS

Quel est le numéro SIREN de SEIZE ARTS ?

Le numéro SIREN de SEIZE ARTS est 928 013 952. Le SIRET de son siège social est 928 013 952 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54928013952.

Qui dirige SEIZE ARTS ?

SEIZE ARTS est dirigée par César MOINET, président de sas.

Où se situe le siège social de SEIZE ARTS ?

Le siège social de SEIZE ARTS est situé Les Malénies Saint Amand de Coly, 24290 Coly-Saint-Amand.

SEIZE ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SEIZE ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEIZE ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIZE ARTS.

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