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SELARL "BOSC"

Active
Siren982 208 936SARL12740 Sébazac-ConcourèsCréée le 07 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SELARL "BOSC" est une SARL immatriculée le 7 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 208 936. Elle est domiciliée 5 RUE Frédéric Mistral, 12740 Sébazac-Concourès. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D. MATHILDE BOSC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SELARL "BOSC"

Dénomination
SELARL "BOSC"
SIREN
982 208 936
SIRET (siège)
982 208 936 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08982208936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 208 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
8690D
Date de création
07 décembre 2023
Siège social
5 RUE Frédéric Mistral, 12740, Sébazac-Concourès
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SELARL "BOSC"

L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'INFIRMIER

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Finances de SELARL "BOSC"

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SELARL "BOSC"

MB

MATHILDE BOSC

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de SELARL "BOSC"

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12740 Sébazac-ConcourèsSiègeActif

    982 208 936 00012 · ouvert le 20 novembre 2023 · NAF 8690D

Documents juridiques de SELARL "BOSC"

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de SELARL "BOSC"

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELARL "BOSC". Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SELARL "BOSC"

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELARL "BOSC". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SELARL "BOSC". Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SELARL "BOSC" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SELARL "BOSC"

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2023

Questions fréquentes sur SELARL "BOSC"

Quel est le numéro SIREN de SELARL "BOSC" ?

Le numéro SIREN de SELARL "BOSC" est 982 208 936. Le SIRET de son siège social est 982 208 936 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08982208936.

Qui dirige SELARL "BOSC" ?

SELARL "BOSC" est dirigée par MATHILDE BOSC, gérant.

Où se situe le siège social de SELARL "BOSC" ?

Le siège social de SELARL "BOSC" est situé 5 RUE Frédéric Mistral, 12740 Sébazac-Concourès.

SELARL "BOSC" est-elle toujours en activité ?

Oui, SELARL "BOSC" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SELARL "BOSC" est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELARL "BOSC".

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