SELARL BOUTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 452 164, SELARL BOUTE est une SARL créée le 20 octobre 2003. Son siège social est situé 900 rue du Docteur Henri Vanuxeem, 59850 Nieppe. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale. DOMINIQUE BOUTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SELARL BOUTE
INSEE- Dénomination
- SELARL BOUTE
- SIREN
- 450 452 164
- SIRET (siège)
- 450 452 164 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR34450452164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 452 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 20 octobre 2003
- Siège social
- 900 RUE DU DOCTEUR HENRI VANUXEEM, 59850, NIEPPE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SELARL BOUTE
EXERCICE DE LA PROFESSION DE MEDECINE SPECIALISES EN ENDOCRINOLOGIE ET MALADIES METABOLIQUES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SELARL BOUTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELARL BOUTE
INSEEÉtablissements de SELARL BOUTE
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 59850 NIEPPESiègeActif
450 452 164 00012 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 7010Z
- 75016 PARISActif
450 452 164 00038 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 8690F
- 59800 LILLEActif
450 452 164 00046 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 8621Z
- 59280 ARMENTIERESFermé
450 452 164 00020 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 8621Z
Documents juridiques de SELARL BOUTE
INPIComptes annuels de SELARL BOUTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELARL BOUTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SELARL BOUTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELARL BOUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SELARL BOUTE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025078871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux n°1 - audience publique
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025017360
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 06 janvier 2025 · N° 22/00891
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 14 novembre 2024 · N° 21/05021
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 08 juillet 2024 · N° 24/00397
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 30 mai 2024 · N° 21/07065
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Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 13 mai 2024 · N° 23/02386
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Cour d'appel, 2e chambre 2e section
Décision du 05 octobre 2023 · N° 21/00588
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 juin 2023 · N° 20/05117
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 12 avril 2023 · N° 22/09354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 03 janvier 2023 · N° 20/03084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 07 décembre 2022 · N° 22/00436
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 07 décembre 2022 · N° 21/00654
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2022 · N° 21/00908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2022 · N° 21/00728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2022 · N° 21/00727
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2022 · N° 21/00726
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2022 · N° 21/00548
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 24 novembre 2022 · N° 21/00713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SELARL BOUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SELARL BOUTE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK
- création
Date d'effet : 20 octobre 2003
Marques déposées par SELARL BOUTE
INPISELARL BOUTE est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeTELEOBE
N° 4615077 · Déposée le 17 janvier 2020 · Marque verbale
Classes 9, 41, 42, 44 · valable jusqu’au 17 janvier 2030
- Marque enregistréeZENMOTIV
N° 4579798 · Déposée le 06 septembre 2019 · Marque verbale
Classes 41, 42, 44 · valable jusqu’au 06 septembre 2029
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalCap'Motiv
N° 4576957 · Déposée le 26 août 2019 · Marque verbale
Classes 41, 42, 44
- Marque expiréeDIETMOTIV
N° 4151187 · Déposée le 26 janvier 2015 · Marque verbale
Classes 42, 44 · expirée le 26 janvier 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SELARL BOUTE
Quel est le numéro SIREN de SELARL BOUTE ?
Le numéro SIREN de SELARL BOUTE est 450 452 164. Le SIRET de son siège social est 450 452 164 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34450452164.
Qui dirige SELARL BOUTE ?
SELARL BOUTE est dirigée par DOMINIQUE BOUTE, gérant.
Où se situe le siège social de SELARL BOUTE ?
Le siège social de SELARL BOUTE est situé 900 rue du Docteur Henri Vanuxeem, 59850 Nieppe.
SELARL BOUTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SELARL BOUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELARL BOUTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELARL BOUTE.
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