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SELARL D. BROUSSE

Active
Siren948 958 822SARL13090 Aix-en-ProvenceCréée le 17 avril 2023

7010Z · Activités des sièges sociaux

Documents
Capital social
1,0 k€

SELARL D. BROUSSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2023, identifiée par le SIREN 948 958 822. Son siège social est situé 115 IMP de la Garenne Les Amandiers - Villa 6, 13090 Aix-en-Provence. SELARL D. BROUSSE relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). La direction est assurée par Denis BROUSSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SELARL D. BROUSSE

Dénomination
SELARL D. BROUSSE
SIREN
948 958 822
SIRET (siège)
948 958 822 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04948958822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 958 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
17 avril 2023
Siège social
115 IMP de la Garenne Les Amandiers - Villa 6, 13090, Aix-en-Provence
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SELARL D. BROUSSE

L'exercice de la Profession de médecin spécialiste

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Finances de SELARL D. BROUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SELARL D. BROUSSE

DB

Denis BROUSSE

Gérant

Depuis la création (17 avril 2023) · 3 ans

Établissements de SELARL D. BROUSSE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 13090 Aix-en-ProvenceSiègeActif

    948 958 822 00017 · NAF 7010Z

  • 13080 AIX-EN-PROVENCEActif

    948 958 822 00025 · ouvert le 03 avril 2023 · NAF 8622C

Documents juridiques de SELARL D. BROUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2023

  • Acte

Dépôt du 09 février 2023

  • Acte

Dépôt du 08 février 2023

  • Certificat de dépôt de fonds

Conformité de SELARL D. BROUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELARL D. BROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SELARL D. BROUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SELARL D. BROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SELARL D. BROUSSE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-04-17

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2023

Questions fréquentes sur SELARL D. BROUSSE

Quel est le numéro SIREN de SELARL D. BROUSSE ?

Le numéro SIREN de SELARL D. BROUSSE est 948 958 822. Le SIRET de son siège social est 948 958 822 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04948958822.

Qui dirige SELARL D. BROUSSE ?

SELARL D. BROUSSE est dirigée par Denis BROUSSE, gérant.

Où se situe le siège social de SELARL D. BROUSSE ?

Le siège social de SELARL D. BROUSSE est situé 115 IMP de la Garenne Les Amandiers - Villa 6, 13090 Aix-en-Provence.

SELARL D. BROUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SELARL D. BROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SELARL D. BROUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELARL D. BROUSSE.