SELARL D. BROUSSE
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 1,0 k€
SELARL D. BROUSSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2023, identifiée par le SIREN 948 958 822. Son siège social est situé 115 IMP de la Garenne Les Amandiers - Villa 6, 13090 Aix-en-Provence. SELARL D. BROUSSE relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). La direction est assurée par Denis BROUSSE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SELARL D. BROUSSE
INSEE- Dénomination
- SELARL D. BROUSSE
- SIREN
- 948 958 822
- SIRET (siège)
- 948 958 822 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR04948958822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 958 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 17 avril 2023
- Siège social
- 115 IMP de la Garenne Les Amandiers - Villa 6, 13090, Aix-en-Provence
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SELARL D. BROUSSE
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Finances de SELARL D. BROUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELARL D. BROUSSE
INSEEÉtablissements de SELARL D. BROUSSE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13090 Aix-en-ProvenceSiègeActif
948 958 822 00017 · NAF 7010Z
- 13080 AIX-EN-PROVENCEActif
948 958 822 00025 · ouvert le 03 avril 2023 · NAF 8622C
Documents juridiques de SELARL D. BROUSSE
INPIConformité de SELARL D. BROUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELARL D. BROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SELARL D. BROUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SELARL D. BROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SELARL D. BROUSSE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-04-17
- création
Date d'effet : 17 avril 2023
Questions fréquentes sur SELARL D. BROUSSE
Quel est le numéro SIREN de SELARL D. BROUSSE ?
Le numéro SIREN de SELARL D. BROUSSE est 948 958 822. Le SIRET de son siège social est 948 958 822 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04948958822.
Qui dirige SELARL D. BROUSSE ?
SELARL D. BROUSSE est dirigée par Denis BROUSSE, gérant.
Où se situe le siège social de SELARL D. BROUSSE ?
Le siège social de SELARL D. BROUSSE est situé 115 IMP de la Garenne Les Amandiers - Villa 6, 13090 Aix-en-Provence.
SELARL D. BROUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SELARL D. BROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELARL D. BROUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELARL D. BROUSSE.
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