SELARL GUY BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 885 224 477, SELARL GUY BERNARD est une SARL créée le 15 juillet 2020. Elle est domiciliée 320, Ancienne Route de Beaujeu Bâtiment "La Passerelle 2", 69400 Arnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C. Elle est dirigée par GUY BERNARD, gérant.
Fiche d'identité de SELARL GUY BERNARD
INSEE- Dénomination
- SELARL GUY BERNARD
- SIREN
- 885 224 477
- SIRET (siège)
- 885 224 477 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR71885224477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 885 224 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 15 juillet 2020
- Siège social
- 320, Ancienne Route de Beaujeu Bâtiment "La Passerelle 2", 69400, Arnas
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SELARL GUY BERNARD
L'exercice de la profession de médecin gastro-entérologue.
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Finances de SELARL GUY BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELARL GUY BERNARD
INSEEÉtablissements de SELARL GUY BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69400 ArnasSiègeActif
885 224 477 00020 · ouvert le 24 avril 2025 · NAF 8622C
- 69400 ARNASFermé
885 224 477 00012 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 8622C
Documents juridiques de SELARL GUY BERNARD
INPIComptes annuels de SELARL GUY BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELARL GUY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SELARL GUY BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELARL GUY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SELARL GUY BERNARD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 14 octobre 2025 · N° 21/02392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 31 mai 2018 · N° 16/06023
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 mars 1991 · N° 89-16.018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SELARL GUY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SELARL GUY BERNARD
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- création
Date d'effet : 15 juillet 2020
Questions fréquentes sur SELARL GUY BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SELARL GUY BERNARD ?
Le numéro SIREN de SELARL GUY BERNARD est 885 224 477. Le SIRET de son siège social est 885 224 477 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71885224477.
Qui dirige SELARL GUY BERNARD ?
SELARL GUY BERNARD est dirigée par GUY BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de SELARL GUY BERNARD ?
Le siège social de SELARL GUY BERNARD est situé 320, Ancienne Route de Beaujeu Bâtiment "La Passerelle 2", 69400 Arnas.
SELARL GUY BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SELARL GUY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELARL GUY BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELARL GUY BERNARD.
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