SELARL PASCAL COSME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 374 180, SELARL PASCAL COSME est une SARL créée le 14 janvier 2005. Elle est domiciliée 34 rue d'Harrouard, 27000 Evreux. Son activité principale relève du code NAF 8690E. Elle est dirigée par PASCAL COSME, gérant.
Fiche d'identité de SELARL PASCAL COSME
INSEE- Dénomination
- SELARL PASCAL COSME
- SIREN
- 480 374 180
- SIRET (siège)
- 480 374 180 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR51480374180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 374 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 14 janvier 2005
- Siège social
- 34 RUE D'HARROUARD, 27000, EVREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SELARL PASCAL COSME
Masseur-kinésithérapeute/ostéopathe
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Finances de SELARL PASCAL COSME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELARL PASCAL COSME
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SELARL PASCAL COSME
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeFermé
480 374 180 00010 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 8690E
Documents juridiques de SELARL PASCAL COSME
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SELARL PASCAL COSME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELARL PASCAL COSME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SELARL PASCAL COSME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELARL PASCAL COSME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SELARL PASCAL COSME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SELARL PASCAL COSME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SELARL PASCAL COSME
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Liquidateur : COSME Pascal Françis André
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Gérant : COSME Pascal Françis André
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- création
Date d'effet : 14 janvier 2005
Questions fréquentes sur SELARL PASCAL COSME
Quel est le numéro SIREN de SELARL PASCAL COSME ?
Le numéro SIREN de SELARL PASCAL COSME est 480 374 180. Le SIRET de son siège social est 480 374 180 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51480374180.
Qui dirige SELARL PASCAL COSME ?
SELARL PASCAL COSME est dirigée par PASCAL COSME, gérant.
Où se situe le siège social de SELARL PASCAL COSME ?
Le siège social de SELARL PASCAL COSME est situé 34 rue d'Harrouard, 27000 Evreux.
SELARL PASCAL COSME est-elle toujours en activité ?
Oui, SELARL PASCAL COSME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELARL PASCAL COSME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELARL PASCAL COSME.
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