SELARL PASSARD
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
- Capital social
- 11,5 k€
SELARL PASSARD est une SARL immatriculée le 15 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 321 157. Elle est domiciliée Che de l'Amiteuse, 59175 Templemars. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z). Elle est dirigée par FRANCOIS PASSARD, gérant.
Fiche d'identité de SELARL PASSARD
INSEE- Dénomination
- SELARL PASSARD
- SIREN
- 449 321 157
- SIRET (siège)
- 449 321 157 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR73449321157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 321 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 juin 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 11 500 €
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 15 juillet 2003
- Siège social
- CHE DE L'AMITEUSE, 59175, TEMPLEMARS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SELARL PASSARD
Exercice de la profession de Médecin.
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Finances de SELARL PASSARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELARL PASSARD
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juin 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SELARL PASSARD
INSEE4 établissements, dont 4 en activité.
- 59175 TEMPLEMARSSiègeActif
449 321 157 00025 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 8621Z
- 59139 WATTIGNIESActif
449 321 157 00017 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 8621Z
- 59800 LILLEActif
449 321 157 00033 · ouvert le 18 mars 2016 · NAF 8621Z
- 62320 BOIS-BERNARDActif
449 321 157 00041 · ouvert le 18 mars 2016 · NAF 8621Z
Documents juridiques de SELARL PASSARD
INPIConformité de SELARL PASSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELARL PASSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SELARL PASSARD. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 janvier 2022 · N° 21-10.986
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SELARL PASSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SELARL PASSARD
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Gérant : PASSARD François
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- création
Date d'effet : 15 juillet 2003
Questions fréquentes sur SELARL PASSARD
Quel est le numéro SIREN de SELARL PASSARD ?
Le numéro SIREN de SELARL PASSARD est 449 321 157. Le SIRET de son siège social est 449 321 157 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73449321157.
Qui dirige SELARL PASSARD ?
SELARL PASSARD est dirigée par FRANCOIS PASSARD, gérant.
Où se situe le siège social de SELARL PASSARD ?
Le siège social de SELARL PASSARD est situé Che de l'Amiteuse, 59175 Templemars.
SELARL PASSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SELARL PASSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELARL PASSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELARL PASSARD.
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