SELENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 667 242, SELENE est une SARL créée le 22 février 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av 9 Av. du Dr Lafourcade Bayonne, 64100 Bayonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701F. JEAN GANTOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SELENE
INSEE- Dénomination
- SELENE
- SIREN
- 434 667 242
- SIRET (siège)
- 434 667 242 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR86434667242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 667 242
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 701F
- Date de création
- 22 février 2001
- Siège social
- 9 AV 9 AV. DU DR LAFOURCADE BAYONNE, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SELENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELENE
INSEEÉtablissements de SELENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeFermé
434 667 242 00011 · ouvert le 14 février 2001 · NAF 701F
Documents juridiques de SELENE
INPIComptes annuels de SELENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SELENE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SELENE.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 19 mars 2008 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SELENE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 20 avril 2026 · N° 26/00218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/03996
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7eme chambre-Proc orales
Décision du 12 août 2025 · N° 25/00915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/03604
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 1
Décision du 11 juillet 2024 · N° 23/11804
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 2
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/11423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 09 mars 2023 · N° 22/09909
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 31 octobre 2013 · N° 12/03722
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SELENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SELENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 24 janvier 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 22 février 2001
Questions fréquentes sur SELENE
Quel est le numéro SIREN de SELENE ?
Le numéro SIREN de SELENE est 434 667 242. Le SIRET de son siège social est 434 667 242 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86434667242.
Qui dirige SELENE ?
SELENE est dirigée par JEAN GANTOIS, gérant.
Où se situe le siège social de SELENE ?
Le siège social de SELENE est situé 9 av 9 Av. du Dr Lafourcade Bayonne, 64100 Bayonne.
SELENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SELENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELENE est-elle en procédure collective ?
SELENE a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 19 mars 2008 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
