SELENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 915 095 467, SELENE est une SAS créée le 11 juillet 2022. Son siège social est situé 3 rue Joseph Gauthier Lieu-Dit la Forge, 25680 Montagney-Servigney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2053Z. La direction est assurée par CHRISTOPHE TOQUE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SELENE
INSEE- Dénomination
- SELENE
- SIREN
- 915 095 467
- SIRET (siège)
- 915 095 467 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76915095467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 915 095 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 2053Z
- Date de création
- 11 juillet 2022
- Siège social
- 3 RUE JOSEPH GAUTHIER LIEU-DIT LA FORGE, 25680, MONTAGNEY-SERVIGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SELENE
création fabrication artisanale à façon de parfums, d'huiles d'ambiance d'essences végétales et autres produits en rapport avec les prestations de service commerce de gros et d'export de tous produits sauf activités réglementées toutes opérations, prestations de services, travaux se rapportant à cette activité ou pouvant en faciliter son exécution commercialisation de tous matériels utiles à la mise en œuvre.
Finances de SELENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELENE
INSEEÉtablissements de SELENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25680 MONTAGNEY-SERVIGNEYSiègeFermé
915 095 467 00014 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 2053Z
Documents juridiques de SELENE
INPIComptes annuels de SELENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SELENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SELENE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 20 avril 2026 · N° 26/00218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/03996
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7eme chambre-Proc orales
Décision du 12 août 2025 · N° 25/00915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/03604
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 1
Décision du 11 juillet 2024 · N° 23/11804
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 2
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/11423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 09 mars 2023 · N° 22/09909
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 31 octobre 2013 · N° 12/03722
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SELENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SELENE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Liquidateur : TOQUE Christophe, Jacques, Benoît
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-11 · Début d'activité : 2022-06-01
- création
Date d'effet : 11 juillet 2022
Questions fréquentes sur SELENE
Quel est le numéro SIREN de SELENE ?
Le numéro SIREN de SELENE est 915 095 467. Le SIRET de son siège social est 915 095 467 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76915095467.
Qui dirige SELENE ?
SELENE est dirigée par CHRISTOPHE TOQUE, président de sas.
Où se situe le siège social de SELENE ?
Le siège social de SELENE est situé 3 rue Joseph Gauthier Lieu-Dit la Forge, 25680 Montagney-Servigney.
SELENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SELENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELENE.
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