SELENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SELENE est une SCI immatriculée le 8 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 122 538. Son siège social est situé 8 B rue de la Forge 30700, 30700 La Capelle-et-Masmolene. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par PASCALE CHATOUT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SELENE
INSEE- Dénomination
- SELENE
- SIREN
- 953 122 538
- SIRET (siège)
- 953 122 538 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74953122538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 122 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 08 juin 2023
- Siège social
- 8 B RUE DE LA FORGE 30700, 30700, LA CAPELLE-ET-MASMOLENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SELENE
Sans activité.
Finances de SELENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELENE
INSEEÉtablissements de SELENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30700 LA CAPELLE-ET-MASMOLENESiègeActif
953 122 538 00010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SELENE
INPIComptes annuels de SELENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SELENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SELENE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 20 avril 2026 · N° 26/00218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/03996
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 12 août 2025 · N° 25/00915
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Décision du 27 mars 2025 · N° 24/03604
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 1
Décision du 11 juillet 2024 · N° 23/11804
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 2
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/11423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 09 mars 2023 · N° 22/09909
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 31 octobre 2013 · N° 12/03722
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SELENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SELENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 08 juin 2023
Questions fréquentes sur SELENE
Quel est le numéro SIREN de SELENE ?
Le numéro SIREN de SELENE est 953 122 538. Le SIRET de son siège social est 953 122 538 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74953122538.
Qui dirige SELENE ?
SELENE est dirigée par PASCALE CHATOUT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SELENE ?
Le siège social de SELENE est situé 8 B rue de la Forge 30700, 30700 La Capelle-et-Masmolene.
SELENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SELENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELENE.
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