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SELLA DANIEL

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Siren441 926 516Entrepreneur individuel47260 CASTELMORON SUR LOTCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SELLA DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1987, identifié par le SIREN 441 926 516. Son siège social est situé Sermet, 47260 Castelmoron sur Lot. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SELLA DANIEL

Dénomination
SELLA DANIEL
SIREN
441 926 516
SIRET (siège)
441 926 516 00010
N° TVA intracommunautaire
FR50441926516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 926 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
SERMET, 47260, CASTELMORON SUR LOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SELLA DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SELLA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SELLA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SELLA DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47260 CASTELMORON SUR LOTSiègeActif

    441 926 516 00010 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SELLA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SELLA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELLA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SELLA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELLA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SELLA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SELLA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur SELLA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SELLA DANIEL ?

Le numéro SIREN de SELLA DANIEL est 441 926 516. Le SIRET de son siège social est 441 926 516 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50441926516.

Où se situe le siège social de SELLA DANIEL ?

Le siège social de SELLA DANIEL est situé Sermet, 47260 Castelmoron sur Lot.

SELLA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SELLA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SELLA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELLA DANIEL.

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