CheckersProcédures

SELLES PASCAL

Active
Siren798 061 727Entrepreneur individuel06100 NICECréée le 01 octobre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 061 727, SELLES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2013. Elle est domiciliée 40 rue Michel Ange, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de SELLES PASCAL

Dénomination
SELLES PASCAL
SIREN
798 061 727
SIRET (siège)
798 061 727 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56798061727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 061 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
40 RUE MICHEL ANGE, 06100, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SELLES PASCAL

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de SELLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SELLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SELLES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06100 NICESiègeActif

    798 061 727 00011 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de SELLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SELLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SELLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SELLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SELLES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur SELLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SELLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de SELLES PASCAL est 798 061 727. Le SIRET de son siège social est 798 061 727 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56798061727.

Où se situe le siège social de SELLES PASCAL ?

Le siège social de SELLES PASCAL est situé 40 rue Michel Ange, 06100 Nice.

SELLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SELLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SELLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELLES PASCAL.