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SELLES PASCAL

Active
Siren817 462 039Entrepreneur individuel77700 COUPVRAYCréée le 21 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 817 462 039, SELLES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 21 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue de l'Eglise, 77700 Coupvray. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SELLES PASCAL

Dénomination
SELLES PASCAL
SIREN
817 462 039
SIRET (siège)
817 462 039 00022
N° TVA intracommunautaire
FR22817462039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 462 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
21 décembre 2015
Siège social
24 RUE DE L'EGLISE, 77700, COUPVRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SELLES PASCAL

Activités spécialisées de design

Finances de SELLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SELLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SELLES PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77700 COUPVRAYSiègeActif

    817 462 039 00022 · ouvert le 27 mars 2018 · NAF 7410Z

  • 91450 SOISY-SUR-SEINEFermé

    817 462 039 00014 · ouvert le 21 décembre 2015 · NAF 9003A

Documents juridiques de SELLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SELLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SELLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SELLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SELLES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2015

Questions fréquentes sur SELLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SELLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de SELLES PASCAL est 817 462 039. Le SIRET de son siège social est 817 462 039 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22817462039.

Où se situe le siège social de SELLES PASCAL ?

Le siège social de SELLES PASCAL est situé 24 rue de l'Eglise, 77700 Coupvray.

SELLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SELLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SELLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELLES PASCAL.

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