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SELLIER DANIEL

Active
Siren405 099 904Entrepreneur individuel27700 LES ANDELYSCréée le 01 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 099 904, SELLIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1994. Son siège social est situé 7 rue Grande 7 A 9, 27700 Les Andelys. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de SELLIER DANIEL

Dénomination
SELLIER DANIEL
SIREN
405 099 904
SIRET (siège)
405 099 904 00022
N° TVA intracommunautaire
FR13405099904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 099 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
7 RUE GRANDE 7 A 9, 27700, LES ANDELYS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SELLIER DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SELLIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SELLIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SELLIER DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27700 LES ANDELYSSiègeActif

    405 099 904 00022 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 9003A

  • 27380 AMFREVILLE-LES-CHAMPSFermé

    405 099 904 00014 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 923A

Documents juridiques de SELLIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SELLIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELLIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SELLIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELLIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SELLIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SELLIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur SELLIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SELLIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de SELLIER DANIEL est 405 099 904. Le SIRET de son siège social est 405 099 904 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13405099904.

Où se situe le siège social de SELLIER DANIEL ?

Le siège social de SELLIER DANIEL est situé 7 rue Grande 7 A 9, 27700 Les Andelys.

SELLIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SELLIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SELLIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELLIER DANIEL.

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