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SELLIER PASCAL

Active
Siren511 953 812Entrepreneur individuel77760 ACHERES-LA-FORETCréée le 17 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 953 812, SELLIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 17 avril 2009. Elle est domiciliée 3 Domaine Defontaine, 77760 Acheres-la-Foret. L'entreprise déclare le code NAF 6209Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SELLIER PASCAL

Dénomination
SELLIER PASCAL
SIREN
511 953 812
SIRET (siège)
511 953 812 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17511953812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 953 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6209Z
Date de création
17 avril 2009
Siège social
3 DOMAINE DEFONTAINE, 77760, ACHERES-LA-FORET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SELLIER PASCAL

Autres activités informatiques

Finances de SELLIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SELLIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SELLIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77760 ACHERES-LA-FORETSiègeActif

    511 953 812 00019 · ouvert le 17 avril 2009 · NAF 6209Z

Documents juridiques de SELLIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SELLIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELLIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SELLIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELLIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SELLIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SELLIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2009

Questions fréquentes sur SELLIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SELLIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SELLIER PASCAL est 511 953 812. Le SIRET de son siège social est 511 953 812 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17511953812.

Où se situe le siège social de SELLIER PASCAL ?

Le siège social de SELLIER PASCAL est situé 3 Domaine Defontaine, 77760 Acheres-la-Foret.

SELLIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SELLIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SELLIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELLIER PASCAL.

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