SELOSSE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SELOSSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2022, identifié par le SIREN 914 520 440. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 Grande rue, 89420 Cussy-les-Forges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de SELOSSE DANIEL
INSEE- Dénomination
- SELOSSE DANIEL
- SIREN
- 914 520 440
- SIRET (siège)
- 914 520 440 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR43914520440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 520 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 janvier 2022
- Siège social
- 37 GRANDE RUE, 89420, CUSSY-LES-FORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SELOSSE DANIEL
Élevage d'autres animaux
Finances de SELOSSE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELOSSE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SELOSSE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89420 CUSSY-LES-FORGESSiègeActif
914 520 440 00019 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0149Z
Documents juridiques de SELOSSE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SELOSSE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELOSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SELOSSE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELOSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SELOSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SELOSSE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2022
Questions fréquentes sur SELOSSE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de SELOSSE DANIEL ?
Le numéro SIREN de SELOSSE DANIEL est 914 520 440. Le SIRET de son siège social est 914 520 440 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43914520440.
Où se situe le siège social de SELOSSE DANIEL ?
Le siège social de SELOSSE DANIEL est situé 37 Grande rue, 89420 Cussy-les-Forges.
SELOSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SELOSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELOSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELOSSE DANIEL.
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