SELVA BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SELVA BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2014 sous le numéro SIREN 804 717 668. Son siège social est situé 8 rue Ernest Renan, 84100 Orange. Son activité principale relève du code NAF 8559B.
Fiche d'identité de SELVA BERNARD
INSEE- Dénomination
- SELVA BERNARD
- SIREN
- 804 717 668
- SIRET (siège)
- 804 717 668 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR41804717668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 717 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 01 octobre 2014
- Siège social
- 8 RUE ERNEST RENAN, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SELVA BERNARD
Autres enseignements
Finances de SELVA BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELVA BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SELVA BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
804 717 668 00011 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 8559B
Documents juridiques de SELVA BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SELVA BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELVA BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SELVA BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELVA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SELVA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SELVA BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2014
Questions fréquentes sur SELVA BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SELVA BERNARD ?
Le numéro SIREN de SELVA BERNARD est 804 717 668. Le SIRET de son siège social est 804 717 668 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41804717668.
Où se situe le siège social de SELVA BERNARD ?
Le siège social de SELVA BERNARD est situé 8 rue Ernest Renan, 84100 Orange.
SELVA BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SELVA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELVA BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELVA BERNARD.
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