SELVA MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SELVA MARCEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifiée par le SIREN 317 536 589. Elle est domiciliée Ld Vertus, 81800 Rabastens. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de SELVA MARCEL
INSEE- Dénomination
- SELVA MARCEL
- SIREN
- 317 536 589
- SIRET (siège)
- 317 536 589 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36317536589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 536 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LD VERTUS, 81800, RABASTENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SELVA MARCEL
Autre création artistique
Finances de SELVA MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SELVA MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SELVA MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 81800 RABASTENSSiègeFermé
317 536 589 00011 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9003B
Documents juridiques de SELVA MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SELVA MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SELVA MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SELVA MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELVA MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SELVA MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SELVA MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur SELVA MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SELVA MARCEL ?
Le numéro SIREN de SELVA MARCEL est 317 536 589. Le SIRET de son siège social est 317 536 589 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36317536589.
Où se situe le siège social de SELVA MARCEL ?
Le siège social de SELVA MARCEL est situé Ld Vertus, 81800 Rabastens.
SELVA MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SELVA MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELVA MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELVA MARCEL.
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