Checkers

SELVA MICHEL

Active
Siren306 273 558Entrepreneur individuel39270 ORGELET

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SELVA MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 306 273 558. Le siège social de l'entreprise se trouve à Orgelet (39270). Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de SELVA MICHEL

Dénomination
SELVA MICHEL
SIREN
306 273 558
SIRET (siège)
306 273 558 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20306273558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 273 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
-
Siège social
39270, ORGELET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SELVA MICHEL

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de SELVA MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39270 ORGELETSiègeFermé

    306 273 558 00016 · NAF 4312A

Conformité de SELVA MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELVA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SELVA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SELVA MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur SELVA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SELVA MICHEL ?

Le numéro SIREN de SELVA MICHEL est 306 273 558. Le SIRET de son siège social est 306 273 558 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20306273558.

Où se situe le siège social de SELVA MICHEL ?

Le siège social de SELVA MICHEL est situé à Orgelet (39270).

SELVA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SELVA MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SELVA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELVA MICHEL.

Entreprises similaires

Même activité (travaux de terrassement courants et travaux préparatoires), en France

Entreprises travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Toutes les entreprises avec le code NAF 4312A

Entreprises à Orgelet

Toutes les entreprises à Orgelet