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SELVA MICHEL

Active
Siren333 837 185Entrepreneur individuel47260 BRUGNACCréée le 10 octobre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SELVA MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 1985 sous le numéro SIREN 333 837 185. Le siège social de l'entreprise se trouve Mirail, 47260 Brugnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014A.

Fiche d'identité de SELVA MICHEL

Dénomination
SELVA MICHEL
SIREN
333 837 185
SIRET (siège)
333 837 185 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50333837185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 837 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014A
Date de création
10 octobre 1985
Siège social
MIRAIL, 47260, BRUGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SELVA MICHEL

ENTREPRISE DE MOISSONNAGE ENTREPRISE DE TRAVAUX AGRICOLES TAILLE D'ARBRES DENOYAUTAGE DE PRUNEAUX & VENTE DE PRODUITS AGRICOLES DE & A LA FERME TRANSFORMATION ET IMPORT EXPORT DE CES MEMES PRODUITS

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Établissements de SELVA MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47260 BRUGNACSiègeFermé

    333 837 185 00011 · ouvert le 10 octobre 1985 · NAF 014A

Conformité de SELVA MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELVA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SELVA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SELVA MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1985

Questions fréquentes sur SELVA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SELVA MICHEL ?

Le numéro SIREN de SELVA MICHEL est 333 837 185. Le SIRET de son siège social est 333 837 185 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50333837185.

Où se situe le siège social de SELVA MICHEL ?

Le siège social de SELVA MICHEL est situé Mirail, 47260 Brugnac.

SELVA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SELVA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SELVA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELVA MICHEL.

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