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SEMENCE DANIEL

Active
Siren328 208 095Entrepreneur individuel84120 PERTUISCréée le 12 août 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEMENCE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 1983, identifié par le SIREN 328 208 095. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp Louis Turcan, 84120 Pertuis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1072Z.

Fiche d'identité de SEMENCE DANIEL

Dénomination
SEMENCE DANIEL
SIREN
328 208 095
SIRET (siège)
328 208 095 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92328208095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 208 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z
Date de création
12 août 1983
Siège social
IMP LOUIS TURCAN, 84120, PERTUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEMENCE DANIEL

Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Finances de SEMENCE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEMENCE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEMENCE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84120 PERTUISSiègeFermé

    328 208 095 00013 · ouvert le 12 août 1983 · NAF 1072Z

Documents juridiques de SEMENCE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEMENCE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEMENCE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEMENCE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEMENCE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEMENCE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEMENCE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1983

Questions fréquentes sur SEMENCE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SEMENCE DANIEL ?

Le numéro SIREN de SEMENCE DANIEL est 328 208 095. Le SIRET de son siège social est 328 208 095 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92328208095.

Où se situe le siège social de SEMENCE DANIEL ?

Le siège social de SEMENCE DANIEL est situé Imp Louis Turcan, 84120 Pertuis.

SEMENCE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEMENCE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEMENCE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEMENCE DANIEL.

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