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SEMTA ESPRIT CHEVAL

Active
Siren448 625 905SARL95800 CERGYCréée le 07 mai 2003

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Documents

SEMTA ESPRIT CHEVAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 625 905. Elle est domiciliée 4 rue de la Veillee, 95800 Cergy. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de SEMTA ESPRIT CHEVAL

Dénomination
SEMTA ESPRIT CHEVAL
SIREN
448 625 905
SIRET (siège)
448 625 905 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11448625905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 625 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
07 mai 2003
Siège social
4 RUE DE LA VEILLEE, 95800, CERGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEMTA ESPRIT CHEVAL

Autres activités récréatives et de loisirs

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Finances de SEMTA ESPRIT CHEVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEMTA ESPRIT CHEVAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEMTA ESPRIT CHEVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95800 CERGYSiègeActif

    448 625 905 00014 · ouvert le 07 mai 2003 · NAF 9329Z

Documents juridiques de SEMTA ESPRIT CHEVAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2003

  • Acte

Conformité de SEMTA ESPRIT CHEVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEMTA ESPRIT CHEVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEMTA ESPRIT CHEVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEMTA ESPRIT CHEVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEMTA ESPRIT CHEVAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2003

Marques déposées par SEMTA ESPRIT CHEVAL

SEMTA ESPRIT CHEVAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SEMTA ESPRIT CHEVAL

    N° 3258776 · Déposée le 24 novembre 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 38, 41 · expirée le 24 novembre 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SEMTA ESPRIT CHEVAL

Quel est le numéro SIREN de SEMTA ESPRIT CHEVAL ?

Le numéro SIREN de SEMTA ESPRIT CHEVAL est 448 625 905. Le SIRET de son siège social est 448 625 905 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11448625905.

Où se situe le siège social de SEMTA ESPRIT CHEVAL ?

Le siège social de SEMTA ESPRIT CHEVAL est situé 4 rue de la Veillee, 95800 Cergy.

SEMTA ESPRIT CHEVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEMTA ESPRIT CHEVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEMTA ESPRIT CHEVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEMTA ESPRIT CHEVAL.

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