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SENAHI MOUSSA

Active
Siren502 827 546Entrepreneur individuel76500 ELBEUFCréée le 10 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SENAHI MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 2014 sous le numéro SIREN 502 827 546. Son siège social est situé 9 rue Lefort, 76500 Elbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.

Fiche d'identité de SENAHI MOUSSA

Dénomination
SENAHI MOUSSA
SIREN
502 827 546
SIRET (siège)
502 827 546 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51502827546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 827 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
10 mars 2014
Siège social
9 RUE LEFORT, 76500, ELBEUF
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SENAHI MOUSSA

Bar

Finances de SENAHI MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SENAHI MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SENAHI MOUSSA

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 76500 ELBEUFSiègeActif

    502 827 546 00016 · ouvert le 27 février 2008 · NAF 5630Z

  • 76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFActif

    502 827 546 00024 · ouvert le 10 mars 2014 · NAF 5610C

  • 62200 BOULOGNE-SUR-MERFermé

    502 827 546 00032 · ouvert le 15 juillet 2021 · NAF 5610A

Documents juridiques de SENAHI MOUSSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de SENAHI MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SENAHI MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SENAHI MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENAHI MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SENAHI MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SENAHI MOUSSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ELBEUF

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-03 · Début d'activité : 2008-02-27

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2014

Questions fréquentes sur SENAHI MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de SENAHI MOUSSA ?

Le numéro SIREN de SENAHI MOUSSA est 502 827 546. Le SIRET de son siège social est 502 827 546 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51502827546.

Où se situe le siège social de SENAHI MOUSSA ?

Le siège social de SENAHI MOUSSA est situé 9 rue Lefort, 76500 Elbeuf.

SENAHI MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SENAHI MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SENAHI MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENAHI MOUSSA.

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