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SENART BERTRAND

Active
Siren509 780 920Entrepreneur individuel68360 SOULTZ-HAUT-RHINCréée le 01 janvier 2009

4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 509 780 920, SENART BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé 6 Rte de Wuenheim, 68360 Soultz-Haut-Rhin. Son activité principale est autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).

Fiche d'identité de SENART BERTRAND

Dénomination
SENART BERTRAND
SIREN
509 780 920
SIRET (siège)
509 780 920 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32509780920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 780 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
6 RTE DE WUENHEIM, 68360, SOULTZ-HAUT-RHIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SENART BERTRAND

Commerce d'articles de mercerie et d'objets artisanaux sur internet et sur salons ou foires

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Établissements de SENART BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68360 SOULTZ-HAUT-RHINSiègeActif

    509 780 920 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4778C

Documents juridiques de SENART BERTRAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2016

  • Acte

Conformité de SENART BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENART BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SENART BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SENART BERTRAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur SENART BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de SENART BERTRAND ?

Le numéro SIREN de SENART BERTRAND est 509 780 920. Le SIRET de son siège social est 509 780 920 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32509780920.

Où se situe le siège social de SENART BERTRAND ?

Le siège social de SENART BERTRAND est situé 6 Rte de Wuenheim, 68360 Soultz-Haut-Rhin.

SENART BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SENART BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SENART BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENART BERTRAND.