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Sénat Doriane

Active
Siren992 791 285Entrepreneur individuel31450 BaziègeCréée le 17 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Sénat Doriane est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 791 285. Elle est domiciliée 590 AV de l'Hers, 31450 Baziège. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de Sénat Doriane

Dénomination
Sénat Doriane
SIREN
992 791 285
SIRET (siège)
992 791 285 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22992791285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 791 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
17 octobre 2025
Siège social
590 AV de l'Hers, 31450, Baziège
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Sénat Doriane

Prestations de conseil, d'analyse et de rédaction de rapports dans le domaine de l'énergie et des politiques publiques internationales.

Finances de Sénat Doriane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Sénat Doriane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Sénat Doriane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31450 BaziègeSiègeActif

    992 791 285 00016 · ouvert le 27 octobre 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Sénat Doriane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Sénat Doriane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Sénat Doriane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Sénat Doriane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Sénat Doriane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Sénat Doriane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Sénat Doriane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2025

Questions fréquentes sur Sénat Doriane

Quel est le numéro SIREN de Sénat Doriane ?

Le numéro SIREN de Sénat Doriane est 992 791 285. Le SIRET de son siège social est 992 791 285 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22992791285.

Où se situe le siège social de Sénat Doriane ?

Le siège social de Sénat Doriane est situé 590 AV de l'Hers, 31450 Baziège.

Sénat Doriane est-elle toujours en activité ?

Oui, Sénat Doriane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Sénat Doriane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Sénat Doriane.

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