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SENAT JEAN

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Siren423 048 388Entrepreneur individuel11160 TRAUSSECréée le 01 janvier 1997

0121Z · Culture de la vigne

SENAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 423 048 388. Son siège social est situé 12 rue de l'Argent-Double, 11160 Trausse. SENAT JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de SENAT JEAN

Dénomination
SENAT JEAN
SIREN
423 048 388
SIRET (siège)
423 048 388 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86423048388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 048 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
12 RUE DE L'ARGENT-DOUBLE, 11160, TRAUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SENAT JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de SENAT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11160 TRAUSSESiègeFermé

    423 048 388 00015 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z

Conformité de SENAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SENAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SENAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur SENAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de SENAT JEAN ?

Le numéro SIREN de SENAT JEAN est 423 048 388. Le SIRET de son siège social est 423 048 388 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86423048388.

Où se situe le siège social de SENAT JEAN ?

Le siège social de SENAT JEAN est situé 12 rue de l'Argent-Double, 11160 Trausse.

SENAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SENAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SENAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENAT JEAN.